Conseil du 10 Juillet 2014 à 18h30

Compte-rendu établi par les élus « Agir pour vivre ensemble ».

Le 10 Juillet 2014 à 18h30, à la Mairie avait lieu la réunion du Conseil Municipal.

Liste du Maire : Isabelle AMIOT, Francine BEDEL, Martine COUTANCEAU, Bernard DUBOST, René LE PINOIS, Michel LEPOITTEVIN, Serge MARTIN, Gilbert PICOT, Claude RENOUF, Jean-Claude FRIBOURG, Hélène HEBERT, Claire GUERET, Valérie BONHOMME

Absents : Claudie LEPAISANT, Ludovic FOLLIOT

Liste « Agir pour vivre Ensemble »: Nicole CONEGGO, Cyril PICOT, Didier PROD’HOMME

Absents :  Réjane JOUAN

3 pouvoirs des conseillers absents sont donnés aux conseillers présents.

 

Ordre du Jour :

1/  Décisions modificatives

2/  Devis

3/ Convention avec le Conseil Général

4/ Location logement 13, rue de l’Eglise

5/  Estimatifs travaux

6/ Demandes de subventions

7/  Motion de soutien Association Maires de France

8/ Questions diverses

 

 

En préambule, Didier Prod’homme au nom de la liste « Agir pour vivre ensemble » a demandé à la Municipalité, s’il n’y avait pas moyen d’avoir les convocations de Conseil Municipal et de Communauté de Communes plus tôt car il n’est pas toujours aisé de se rendre disponible lorsque l’on est convoqué tard. Il a ainsi expliqué qu’il n’avait pu se rendre à la dernière réunion de Communauté de Communes, et de plus, qu’il n’avait même pas pu s’excuser.

Nicole Coneggo au nom de la liste « Agir pour vivre ensemble » a précisé que les adresses mail qui ont été données lors de la première réunion de Conseil Municipal devaient rester à caractère Municipal.

M. Le Maire a demandé s’il fallait relire le compte-rendu de la précédente séance de Conseil Municipal qui datait du 30 Avril 2014, ou si ce n’était pas nécessaire, et s’il y avait des remarques.

Les conseillers ont jugé inutile de le relire. Didier Prod’homme au nom de la liste « Agir pour vivre ensemble » a juste précisé que le receveur avait dit que « Les ratios sont plus que bons pour la commune de Digosville » mais en aucun cas « que cette commune est très bien gérée ».

Le 3éme  Adjoint répondit, que c’était  de la sémantique, que cela voulait dire la même chose.

Les Digosvillais jugeront…

Didier Prod’homme au nom de la liste « Agir pour vivre ensemble » a précisé que lorsqu’il posait une question à M. le Maire, il aimerait bien que ce soit lui qui lui réponde et non son 3éme adjoint.

 

On passa donc ensuite à l’ordre du jour :

1/  Décisions modificatives

Pour faire une rectification dans une ligne budgétaire d’un montant de 2,41 € concernant un emprunt et le transfert d'une somme du parking du cimetière vers les travaux d'accessibilité du groupe scolaire   --> Approuvé

2/  Divers Devis

            La société Heckman est la moins disante pour la réalisation  de peinture à l’étage de l’ancienne école des garçons.        

           Achat d’un souffleur pour un montant de 779 € à la société Lebiez.

            Pour la pose de buses à Panverse, 2 sociétés ont été consultées dont une de Digosville comme s’était engagée la Municipalité (Portails et Paysages), celle-ci étant plus élevée de 177€, c’est la société Lasnon qui a été retenue.

            Devis d’un arroseur pour le terrain de foot. (Cyril Picot au nom de la liste « Agir pour vivre ensemble » a trouvé le montant excessif, il y aura donc un deuxième devis)

            Devis pour la réalisation de marches en béton à la Ferme Du Four pour pouvoir positionner une rôtissoire lors de mariages. Devis actuel jugé excessif, demande d’autres devis.

3/ Convention avec le Conseil Général

Cette convention concerne uniquement les travaux sur le domaine maritime du port du Becquet.

Travaux concernant le Becquet : 1/3 pour Digosville et 2/3 pour Tourlaville.

On est obligés de passer une convention à chaque fois qu’il y  a  des travaux au Becquet.

4/ Location logement 13, rue de l’Eglise

Il y avait 4 personnes intéressées. Une de Fermanville, une de Brillevast, une de Tourlaville, et une ancienne habitante de Digosville, c’est cette dernière qui a été choisie à la majorité. Didier Prod'homme s'étant abstenu.

5/  Estimatifs travaux

Les travaux concernés sont à l’école et au cimetière.

Ils sont de deux ordres : Accessibilité aux personnes à mobilité réduite et Fermeture du Préau.

La commission Travaux s’était réunie l’avant-veille avec les commissions concernées par les travaux, c'est-à-dire cimetière et école.

Les chiffres ont quelque peu évolué en 2 jours et on a eu un peu de mal avec les chiffres entre les HT pour certains et TTC pour les autres.

Ce à quoi Didier Prod’homme au nom de la liste « Agir pour vivre ensemble » a demandé qu’il serait bien d’avoir un papier récapitulatif avec les lignes budgétaires concernées et leur impact sur le Budget global au moment du vote en Conseil Municipal.

Nicole Coneggo au nom de la liste « Agir pour vivre ensemble » a demandé qu’il aurait été bien au préalable d’aller voir sur place pour voir l’impact des travaux et se rendre vraiment compte avant de voter leur réalisation. On lui a répondu qu’il était encore possible d’aller voir.

Par contre tout le monde est tombé d’accord sur l’urgence d’envoyer les demandes de subventions au Conseil Général pour obtenir un montant maximum de 90 000 €, ce qui est loin d’être négligeable.

6/  Demandes de subventions

- Phare Ouest Country avait demandé une subvention de 1 500 € à titre exceptionnel, il lui a été accordé  1000€  (750 € à titre exceptionnel et les 250 € annuels habituels).

- Subventions pour les collégiens qui vont à l’étranger, soit 7 collégiens pour un montant total de 280 €.

- « Agir pour vivre ensemble » avait demandé une subvention de 500 €, il lui a été accordé 50 €.

7/  Motion de soutien Association Maires de France

Le Maire a lu la motion de soutien à l’AMF et a demandé un vote.

Didier Prod’homme au nom de la liste « Agir pour vivre ensemble » a expliqué qu’il y avait un double langage entre l’intercommunalité et les communes, que tout le monde est d’accord pour diminuer les structures des collectivités, mais qu’à chaque strate territoriale, personne ne bougeait et qu’il faudra bien commencer un jour.

13 ont voté pour et 6 contre.

8/  Questions diverses

2 points chauds sont donc apparus dans les questions diverses.

L’ouverture d’une cinquième classe :

Le Vice-président de commission « Affaires Scolaires-Ecole » a indiqué qu’il s’était renseigné et qu’il fallait 114 élèves pour ouvrir une classe.

Les activités périscolaires :

Le Vice-président de commission « Affaires Scolaires-Ecole » a indiqué qu’il y allait avoir un recrutement de deux emplois d’avenirs.

Un à plein temps et l’autre à mi-temps.

Le plein temps concernera la garderie, le périscolaire et les TAP.

Les activités qui seront proposées sont donc : de la Country, de la calligraphie, du rugby et du solfège.

Les 3 heures du vendredi après-midi seront décomposées en 2 parties avec une activité différente.

Les travaux du Préau seront effectués en  chantier clos et indépendant (chantier qui est fermé à tout accès de personnes étrangères à l'action propre du chantier).

En attendant le préau (normalement début 2015) pour effectuer les TAP, les professeurs des écoles ont donné leur accord pour autoriser les TAP dans leurs classes.

Concernant les activités qui auront lieu  à la Ferme Du Four et au Stade, il y aura besoin de parents pour accompagner les enfants, tous les vendredi après-midis.

La séance s’est terminée à 20h15.

 

L’analyse des élus « Agir pour vivre ensemble » :

Le Conseil Municipal s’est globalement bien passé, évidemment les conseils ne sont plus comme par le passé, il y a eu quelques  joutes verbales car maintenant il y a une opposition et une majorité comme dans beaucoup de villes de taille conséquente, il faudra s’y habituer, il est vrai que c’est nouveau pour Digosville.

On peut se réjouir qu’une entreprise Digosvillaise ait été consultée pour des travaux de busage, comme l’avait promis la Municipalité, même si celle-ci n'a pas été retenue.

Concernant le délai de prévenance des convocations, il semble que la Municipalité ait pris acte, on verra à l’avenir.

Concernant l’ordre du jour, il semble surprenant de voir en point 1, les décisions modificatives concernant 2,41 € et de voir les TAP et l’ouverture d’une cinquième classe dans les questions diverses.

Concernant justement les TAP, nous sommes conscients que cette réforme n’est pas facile à appliquer dans une commune rurale, d’autant plus quand on s’y prend en retard. Cependant nous sommes quelque peu surpris d’apprendre l’embauche de deux emplois d’avenirs pendant ce conseil, mais il faut avouer que plus rien de nous étonne vraiment avec les TAP, à noter que la rentrée est dans 45 jours, et qu’il va falloir passer des annonces et réaliser des entretiens d’embauches…