Ce jour, le 14 Avril 2014 à 19h, à la Mairie avait lieu la 1ére réunion depuis l’élection du maire et des adjoints.

Présents : Isabelle AMIOT, Francine BEDEL, Valérie BONHOMME, Martine COUTANCEAU, Bernard DUBOST, Ludovic FOLLIOT, Jean-Claude FRIBOURG, Claire GUERET, Hélène HEBERT, Claudie LEPAISANT, René LE PINOIS, Michel LEPOITTEVIN, Serge MARTIN, Gilbert PICOT, Claude RENOUF

Présents : Liste « Agir pour vivre Ensemble » : Nicole CONEGGO, Réjane JOUAN, Cyril PICOT, Didier PRODHOMME

Ordre du Jour :

- Démission de Gilbert Lescot

- Commissions municipales

- Indemnités Maire et Adjoints

- Délégations du conseil municipal au maire

- Fêtes et cérémonies

- Contrat de mission projet extension du cimetière

- Demandes de subventions

- Devis électricité/plomberie bâtiments communaux 11-13 rue de  l’église

- Devis de travaux de busage

- Questions diverses

La séance commence par la lecture du compte-rendu de la précédente réunion par le Maire, puis la signature du procès-verbal.

La secrétaire de séance : Hélène HEBERT

L’ordre du jour commence par le sujet de la démission de Gilbert Lescot. La lettre de démission est lue en séance. Le Maire précise qu’elle a été envoyée à la préfecture comme il se doit. C’est donc Didier Prodhomme, le suivant sur la liste d’« Agir pour vivre ensemble » qui le remplace au Conseil Municipal.

Vint ensuite les commissions municipales :

Président des commissions : Le Maire, Michel Lepoittevin.

Travaux-Voirie : Serge Martin, Vice-président; Membres : Gilbert Picot, Bernard Dubost, Valérie  Bonhomme, Réjane Jouan, Claude Renouf

Affaires Scolaires : Serge Martin, Vice-président; Membres : Claire Guéret, Nicole Coneggo, Réjane Jouan, Francine Bedel

Urbanisme-PLU-Permis de construire : Bernard Dubost, Vice-président; Membres : Gilbert Picot, Isabelle Amiot, Claudie Lepaisant, Cyril Picot, Valérie Bonhomme, Serge Martin

Agriculture- Listes électorales agricoles : Claudie Lepaisant, Vice-présidente; Membres : Gilbert Picot, Isabelle Amiot, Cyril Picot

Littoral, Domaine maritime : Martine Coutanceau, Vice-présidente; Membres : Claude Renouf, Bernard Dubost, Réjane Jouan, René Le Pinois

Sport et loisirs, Festivités, Manifestations : Claude Renouf, Vice-président; Membres : Hélène Hébert, Claire Guéret, Ludovic Folliot, Serge Martin, Bernard Dubost, Gilbert Picot

Personnel Communal : Serge Martin, Vice-président; Membres : Claude Renouf, Bernard Dubost, Martine Coutanceau, Claudie Lepaisant, Ludovic Folliot, Nicole Coneggo

Environnement, Espaces Verts, Cimetière : Bernard Dubost, Vice-président; Membres : Martine Coutanceau, Claudie Lepaisant, Serge Martin, René Le Pinois, Réjane Jouan, Valérie Bonhomme

Listes électorales : Claude Renouf, Vice-président; Membre : Isabelle Amiot

Centre Communal d’action sociale : Martine Coutanceau, Vice-présidente; Membres : Réjane Jouan, Francine Bedel

Information Communication Associations : Serge Martin, Vice-président; Membres : Claire Guéret, Francine Bedel, Hélène Hebert, Jean-Claude Fribourg, Bernard Dubost

Listes électorales Chambre des métiers; Employeur : Eric Mériel;S alarié : Sébastien Guéret

Délégation Représentation : Claude Renouf, Vice-président; Membres : Serge Martin, Bernard Dubost, Martine Coutanceau, Claudie Lepaisant

Appel d’offres : Titulaires : Michel Lepoittevin, Claude Renouf, Serge Martin, Bernard Dubost; Suppléants : Gilbert Picot, Nicole Coneggo, Jean-Claude Fribourg, Ludovic Folliot

Les trois déesses : Claude Renouf , Hélène Hébert

Dossier Synthétique : Claudie Lepaisant, Bernard Dubost, Valérie Bonhomme, Ludovic Folliot

Manche Numérique : Serge Martin

CNAS : Serge Martin, Claude Renouf, Bernard Dubost, Martine Coutanceau, Claudie Lepaisant, Ludovic Folliot, Nicole Coneggo

Conseil Portuaire : Titulaire : Michel Lepoittevin; Suppléante : Martine Coutanceau

Communauté de Commune : Michel Lepoittevin , Claude Renouf, Martine Coutanceau, Didier Prodhomme

Délégué défense : Claudie Lepaisant

 

Vient ensuite le troisième point de l’ordre du jour : Indemnités Maire et Adjoints.

Le maire peut prétendre au maximum à 43% de l’indice 1015, la décision est prise de prendre le maximum.

Les adjoints peuvent prétendre au maximum à 16,5% de l’indice 1015, la décision est prise de prendre le maximum.

Voir le tableau ci-dessous pour voir combien coûtent vos élus à la collectivité.

Vient ensuite le quatrième point de l’ordre du jour : Délégations du conseil municipal au maire.

Selon l’Article L2122-22, Le maire a été chargé par délégation du conseil municipal pour la durée de son mandat :

--De prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget ;

--D'accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges ;

--De fixer les reprises d'alignement en application d'un document d'urbanisme ;

Le cinquième point a été la délégation au Maire pour les fêtes et cérémonies pour la durée du mandat.

Le sixième point a été l’acceptation de l’étude de l’extension du cimetière par le  Cabinet Laurent pour un montant de 2 826, 62 € TTC. Un plan a été présenté aux élus.

Ensuite, diverses demandes de subventions ont été demandées et accordées par le Conseil Municipal par des écoles et des collèges, le plus généralement, elles concernaient une participation à des voyages scolaires.

Le huitième point concernait divers devis électriques et plomberie pour l’ancienne école des filles qui sert actuellement de local au club des ainés; 2 devis ont été proposés pour le local du Club des ainés, et 3 devis pour le logement de l’ancienne école.

Didier Prodhomme au nom de la liste « Agir pour vivre ensemble » a posé la question de savoir pourquoi on ne consultait pas les artisans Digosvillais pour ce genre de travaux. Serge Martin a répondu que ce n’était pas une mauvaise idée, mais qu’il était trop tard dans ce cas précis, car cela ferait reculer les travaux de 15 jours…

Mais que la prochaine fois, la Mairie essayera de consulter les artisans locaux, nous pensons que ceux-ci apprécieront…

Le neuvième point concernait des travaux de busage suite à l'affaisement de la route situé chemin de la rade à Panverse. 4 devis étaient en concurrence; 1 avec des busages en tuyau carré, et 3 avec des buses rondes de diamétre 500 .

Didier Prodhomme au nom de la liste « Agir pour vivre ensemble » a réitéré sa question de savoir pourquoi on ne consultait pas les artisans Digosvillais pour ce genre de travaux, il y a en effet un artisan à Digosville, au Rosier, qui travaille dans le terrassement. La Mairie a donc décidé de le consulter avant de prendre une décision par rapport aux travaux…

Affaire à suivre, nous serons donc vigilants car c'est en partie grâce à nos artisans qu'il y a de l'activité dans la commune...

Pour mémoire, la liste « Agir pour vivre ensemble » avait dit lors de sa réunion publique du 20 mars, que si elle était élue, elle aurait consulté systématiquement les entreprises Digosvillaises lorsque celles-ci pouvaient prétendre aux types de travaux concernés.(on peut encore le voir dans les onglets de la réunion publique sur ce site internet)

Le Maire a ensuite demandé si cela intéressait quelqu’un pour s’inscrire au conseil National de la Norme, Didier Prodhomme a répondu par l’affirmative.

Le Maire a ensuite précisait qu’il avait renouvelé l’assurance du fourgon municipal pour un montant de 688,63 TTC.

Puis vint le tour des questions diverses.

La liste « Agir pour vivre ensemble » demanda où on en était sur la réforme des rythmes scolaires.

Serge Martin a répondu que c’était en cours, que tout était dans un dossier qu'il avait devant lui, mais qu’il ne pouvait pas nous le montrer tant qu’il en avait pas reparlé avec Mme Novau, c’est donc pour l’instant un "dossier secret" connu par le Maire et par lui.

Il a précisé que le coût d’une telle réforme était d’environ 100 à 150 € par enfant, ce à quoi les élus de la liste « Agir pour vivre ensemble » lui répondirent que généralement, c’était plutôt entre 150 et 200 € par enfant.

Le nouvel adjoint aux affaires scolaires a ajouté que le temps dégagé le soir en fin de journée pourrait être de l’aide aux devoirs, on peut dire que c’est une "super activité" qui va réjouir beaucoup de parents d’élèves, elle aura le mérite de ne pas coûter très cher…

La séance fut levée à 20 h30 au bout d’une 1h30 de réunion.