28 Novembre 2017.

Compte-rendu établi par « Agir pour vivre ensemble ».

Le 28 Novembre 2017 à 20h30, à la Mairie avait lieu la réunion du Conseil Municipal, le 7ème de l’année 2017.

Présents : Isabelle AMIOT, Bernard DUBOST, Serge MARTIN, Gilbert PICOT, Claudie LEPAISANT, René LE PINOIS, Didier PROD’HOMME, Martine COUTANCEAU, Jean-Claude FRIBOURG, Claire GUERET, Francine BEDEL, Hélène HEBERT, Cyril PICOT, Ludovic FOLLIOT, Nicole CONEGGO.

Absents : Michel LEPOITTEVIN (pouvoir à Ludovic FOLLIOT), Valérie BONHOMME (pouvoir à Serge MARTIN), Nadège WOERTHER (pouvoir à Isabelle AMIOT), Réjane JOUAN (pas de pouvoir).

4 personnes assistent au Conseil dans l’assemblée.

Présence également d’une secrétaire de Mairie : Delphine DOREY

Secrétaires de Séance : Claudie LEPAISANT et Martine COUTANCEAU.

Ordre du Jour :

1/ Attribution maîtrise d’œuvre - salle de sports et salle multi-activités

2/ Eclairage rue des Frênes

3/ Déclassement terrains

4/ Entretien vitres 2018 - salles Ferme du Four et mairie

5/ Logement, 7 chemin du stade

6/ Pôle de proximité La Saire - loyer 2018

7/ Location salles de la Ferme du Four - Tarifs 2018

8/ Garderie périscolaire - tarif 2018

9/ Terrain de tennis - tarifs 2018

10/ Concession cimetière, columbarium, jardin du souvenir - tarifs 2018

11/ Devis

12/ Amendes de police — programme 2018

13/ Fourniture denrées alimentaires - année 2018

14/ Convention piscine de collignon de Tourlaville - année scolaire 2017-2018

15/ Contrat groupe pour l’assurance statutaire

16/ C.A.C. — Compétences « soutien à la Maison de l’Emploi et de la Formation»

17/ Règlement sinistre assurance

18/ Transfert de gestion du dossier de modification du PLU

19/ Cession de terrain

20/ Remboursement frais scolaires 2016-2017

21/ Propriétés communales — droit de chasse

22/ Remerciements

23/ Questions diverses

La séance est ouverte à 20h35.

Le Maire étant absent pour problèmes de santé depuis plus de 8 mois, c’est le 1er adjoint, « Maire par intérim », Bernard Dubost qui dirige la réunion.

Aucune nouvelle sur l’état de santé de Monsieur le Maire en préambule de ce Conseil n’a été donnée.

Le Maire par intérim demande s’il y a des remarques ou des questions par rapport au compte-rendu du dernier Conseil Municipal.

Le Conseil peut commencer.

Ordre du Jour :

1/ Attribution maîtrise d’œuvre - salle de sports et salle multi-activités

Le 2nd adjoint explique qu’avec l’aide de  l’entreprise AMO Conseil, la commission appel d’offre avait choisi « Atelier 970 » pour la réalisation de l’ensemble « salle multisport, salle multi-activités, mur d’escalade » du Pré Martin.

Le 2nd précise que l’ « Atelier 970 » s’était engagé « oralement » à ne pas dépasser 2 570 000 € HT.

Nicole Coneggo, au nom de la liste « Agir pour vivre ensemble » précise qu’il y a eu beaucoup d’irrégularités dans la commission « Appel offre » notamment dans sa composition, dans les convocations et enfin le délibéré de la décision.

Le 1er adjoint explique que les dires de Nicole sont avérés, et que celui-ci prend la responsabilité de ses manquements : «  Mea Culpa ».

Didier Prod’homme, au nom de la liste « Agir pour vivre ensemble » explique au Conseil les différences entre les prestataires, il explique notamment que l’ « Atelier 970 » était le seul a réaliser une salle de grande hauteur pour cause d’un mur d’escalade de 10 mètres.

Celui-ci précise que l’ensemble choisi ne sera donc pas esthétique, surtout à proximité de l’église.

Le 2nd adjoint présente sur le vidéo projecteur un article sur le bien fondé de l’escalade en milieu scolaire et que c’est préconisé par l’éducation nationale !

Didier Prod’homme, au nom de la liste « Agir pour vivre ensemble » explique que pour effectuer des escalades à 10 mètres de haut, il faut la présence d’un moniteur diplômé.

Le 2nd adjoint répond que c’est vrai mais explique que les enfants peuvent monter jusqu’à une hauteur de 2,5 mètres sans présence d’un moniteur diplômé… (Ndlr : quel intérêt d’aller jusqu'à 10 mètres de haut, alors ?)(Et le risque que les enfants échappent à l’œil averti des accompagnants et montent trop haut…)

On passe au vote concernant « Atelier 970 » : 14 Pour, 2 Contre, 2 Abstentions

2/ Eclairage rue des Frênes

La 3éme adjointe explique que le Conseil avait voté contre la dernière fois et qu’il fallait annuler cette délibération pour revoter « oui ».

Didier Prod’homme, au nom de la liste « Agir pour vivre ensemble » explique que ce qui était convenu c’est que lotisseur paye la première année et qu’ensuite c’était la Mairie qui prenait le relais…

Le 1er adjoint explique qu’ils ont fait une erreur au précédent Conseil : «  Mea Culpa ».

On passe au vote pour annuler l’ancienne délibération : 15 Pour, 1 Contre, 2 Abstentions

On passe au vote pour la mise en service : 15 Pour, 1 Contre, 2 Abstentions

3/ Déclassement terrains.

Le 1er adjoint explique qu’ils ont fait une erreur en mettant ce point à l’ordre du jour, car le dossier n’est pas prêt.

4/ Entretien vitres 2018 - salles Ferme du Four et mairie

On garde la société « Onet ». Le conseil vote à l’unanimité « pour ».

5/ Logement, 7 chemin du stade

Le 2nd adjoint  explique Mme Hamel va prendre sa retraite et va quitter son logement le 31/12/2017.

Le 2nd adjoint  explique que la Mairie a reçu une demande d’attribution du logement à partir du 1er Janvier 2018 de la part d’une employée municipale.

Cyril Picot, au nom de la liste « Agir pour vivre ensemble » demande comment va se passer les locations de la Ferme Du Four à partir de Janvier 2018.

Le 2nd adjoint : « Par internet »

Cyril Picot : « Mais comment on va faire, si cela ne marche pas, on ne pourra faire marche arrière puisque le logement de Mme Hamel sera loué ».

Le 2nd adjoint : « Ca marche ailleurs, pourquoi cela ne marcherait pas ?»

Cyril Picot : « Parce que 3 personnes embauchées pour encadrer des enfants aux TAP qui se retrouvent à gérer la Ferme Du Four à tour de rôle n’est pas une solution optimisée, quand même… surtout dans les heures d’ouvertures de la Mairie, c'est-à-dire jusqu’à 17h maximum le soir ».

Cyril Picot et Prod’homme, au nom de la liste « Agir pour vivre ensemble » : «  Et la remise des clefs ? le soir comme avant, le samedi ou  le vendredi soir en soirée, et la rendre des clefs le lundi matin, comment ce sera possible ?

Le 2nd adjoint : « Il n’y a aucune raison que cela ne marche pas »

Cyril Picot a répondu que 2nd adjoint était bien sûr de lui, et qu’il demanderait à voir, mais qu’après il sera trop tard….

Le 2nd adjoint : « Vous verrez, cela fera un gain de productivité et des économies pour la commune car cela fait un poste non remplacé… »

« Salaire en moins » « Mutualiser les moyens » sont les mots du 2nd adjoint.

On passe au vote pour louer le logement : 15 Pour, 3 Abstentions

6/ Pôle de proximité La Saire - loyer 2018

La 4éme adjointe propose de maintenir la redevance annuelle de 3 100€.

On passe au vote : 15 Pour, 3 Abstentions

7/ Location salles de la Ferme du Four - Tarifs 2018

La Municipalité explique qu’il vont mettre en place un service de nettoyage « Cuisine et salle ». Tarifs Grande salle 160 €, petite salle 80 €.

Concernant les tarifs, on ne change pas les montants des locations mais apparition d’un versement d’un acompte qui sera perçu de 20%.

Régisseur : Delphine Dorey.

On passe au vote pour maintenir les prix : 16 Pour, 2 Abstentions

On passe au vote pour le versement d un acompte lors de la réservation : 16 Pour, 2 Abstentions

8/ Garderie périscolaire - tarif 2018

La Municipalité explique qu’elle propose de maintenir les tarifs actuels.

On passe au vote pour maintenir les prix : 17 Pour, 1 Abstention

9/ Terrain de tennis - tarifs 2018

Le 2nd adjoint  propose de mettre le terrain ouvert à tous sans fermeture du portillon et donc gratuit.

Mme Hamel n’étant plus là pour gérer les locations, cela devient compliqué.

Un Conseiller Municipal de la liste du Maire vient lire un message de Monsieur le Maire sur ce sujet.

Monsieur le Maire y explique que  la commune vient d’investir beaucoup d’argent dans ce terrain de tennis pour le bien de tous les Digosvillais, et le fait de laisser ce terrain ouvert  à tout vent n’était pas du tout une bonne idée. Le terrain en serait dégradé très rapidement.

Il semblerait que le Conseil ne tienne pas du tout compte de l’avis de son premier magistrat et préfère suivre les aberrations du 2nd adjoint. 

Vote : 15 Pour et 3 Contre.

10/ Concession cimetière, columbarium, jardin du souvenir - tarifs 2018

La Municipalité propose de maintenir les tarifs. Le conseil vote à l’unanimité « pour ».

11/ Devis

Ferme Du Four      Mise en place de leds pour 1969,84 € HT

Le conseil vote à l’unanimité « pour ».

Contrat de maintenance informatique  40 tickets d’un heure.

Le conseil vote à l’unanimité « pour ».

Terrain de pétanque

Le 1er adjoint explique qu’il faut prendre une délibération suite à la réunion de quartier qui a eu lieu concernant les « chemins du becquet » (Le plateau). Travaux concernant le changement de place d’un terrain de pétanque et une zone de jeux pour un montant de 5 706 € TTC.

Didier Prod’homme, au nom de la liste « Agir pour vivre ensemble » explique qu’il a appris par la presse qu’avait eu lieu une réunion de quartier. Les conseillers municipaux pourraient au moins être prévenus surtout lorsque dans la presse il est mentionné la « présence de nombreux conseillers municipaux » alors qu’il y avait 4 adjoints et seulement une conseillère habitante du lotissement.

Le 2nd adjoint : « Je veux bien entendre ce reproche là, Mea Culpa »

Didier Prod’homme, au nom de la liste « Agir pour vivre ensemble » demande s’il y aura d’autres hameaux du village qui auront des réunions de quartier.

Réponse du 2nd adjoint : « Non »

Didier Prod’homme, demande pourquoi « le plateau » et pas d’autres hameau du village. Il prend l’exemple du Douet Piquot où il y a des problèmes de poubelles à proximité de l’arrêt de bus. Il dénonce ce fait depuis plus de 3 ans et rien ne bouge. Il y a d’autres hameaux dans la commune qui mériteraient une réunion de quartier.

Permis d’aménager   Tout le monde pour.

Ecole le prévisionnel des effectifs est supérieure de 8 ou 9 pour une ouverture d’une 6éme classe à la prochaine rentrée scolaire.

Le 2nd adjoint propose de transformer le hall de l’école en 6éme classe (Ndlr : Il y a 4 ans, on avait supprimé le préau, maintenant on supprime le hall : Plus d’élèves et moins de place… S’il y a une 7éme classe un jour, elle finira dans les cuisines…)

Proposition d’une étude de faisabilité pour une 6éme classe revient à 1 950 € par le cabinet Laurent.

Vote : 17 Pour et 1 Abstention.

Formulaire de saisie pour réserver la ferme du Four.

Il s’agit de mettre un formulaire de réservation sur le site internet de la mairie pour un montant de 2 304€ TTC. C’est le coût de développement d’un module de réservation.

Vote : 16 Pour, 1 Contre et 1 Abstention.

Assistance Maîtrise d’ouvrage (AMO) pour un montant de 3 912 € HT concernant les 2 salles et son mur d’escalade.

Vote : 16 Pour, 1 Contre et 1 Abstention.

Logo : Proposition d’un logo pour la commune. Celui proposé par le 2nd adjoint ne suscite pas du tout d’enthousiasme. Il est décidé de choisir une prochaine fois entre 2 ou 3 choix. 

12/ Amendes de police — programme 2018

Suppression d’un mur sur le parking de la Mairie pour récupérer 8 à 9 places de parking. Projet de 25 à 30 000 € avec 30% de subvention du département.

Vote : 16 Pour, 2 Abstention.

13/ Fourniture denrées alimentaires - année 2018

La 4éme adjointe liste les différents fournisseurs habituels de l’école.

Délibération pour garder les mêmes fournisseurs.

Didier Prod’homme, au nom de la liste « Agir pour vivre ensemble » précise qu’il demande depuis 3 ans un approvisionnement plus local mais qu’il n’est pas entendu.

Vote : 17 Pour, 1 Abstention.

14/ Convention piscine de collignon de Tourlaville - année scolaire 2017-2018

La 3éme adjointe explique qu’il faut une convention pour que les élèves puissent aller à la piscine de collignon.

Le conseil vote à l’unanimité « pour ».

15/ Contrat groupe pour l’assurance statutaire

Le Maire par intérim explique qu’il faut renouveler la convention existante pour un montant de 12 620 €.

Vote : 18 Pour.

16/ C.A.C. — Compétences « soutien à la Maison de l’Emploi et de la Formation»

Vote : 18 Pour.

17/ Règlement sinistre assurance

Il s’agit de toucher un chèque de remboursement par l’assurance d’un montant  de 412€ (50%) concernant le sinistre de l’alarme de l’école.

Vote : 18 Pour.

18/ Transfert de gestion du dossier de modification du PLU

Le Maire par intérim explique qu’il faut transférer le PLU vers la CAC. De toute façon, on n’a pas le choix.

Vote : 10 Pour, 8 Contre.

19/ Cession de terrain

Le Maire par intérim explique que lorsqu’un précédent Conseil, celui-ci avait donné un accord de principe concernant une cession de terrain au «  Chemin des princes » à un particulier.

Vote : 16 Pour, 2 Contre.

Cyril Picot, au nom de la liste « Agir pour vivre ensemble » explique qu’en effet, ce sujet avait évoqué lors d’un précédent conseil. D’ailleurs lors de ce Conseil le Maire avait demandé si des conseillers étaient intéressés pour aller constater de visu le bout de terrain à céder. Cyril Picot avait donné le sien. Il regrette donc de n’avoir pas été invité avec les autres conseillers.

Le Maire par intérim explique qu’ils y sont allés à plusieurs, c’était un samedi. Il regrette d’avoir oublié d’inviter Cyril…

Cyril Picot ajoute que rien ne change, ça continue, on vient juste là pour voter des décisions qui sont déjà prises. On n’est pas invités à rien et bien « Continuez à le faire tout seul le travail ! »

Un autre terrain de 400 m2 est concerné par une cession.

Celui-ci est situé au chemin des cloisons.

Vote : 17 Pour. Cyril Picot, au nom de la liste « Agir pour vivre ensemble » ne voulant plus participer au vote.

20/ Remboursement frais scolaires 2016-2017

Il s’agit de payer les frais scolaires des élèves de Digosville vers la commune de Tourlaville. En effet 31 élèves sont scolarisés dans les écoles de Tourlaville. Le coût est donc de 20 236 € pour les contribuables Digosvillais.

Vote : 18 Pour.

21/ Propriétés communales — droit de chasse

La Mairie a reçu un courrier pour demander le droit de chasse sur les terres communales par une société de chasse. La commune possède en effet 20 hectares de terres communales.

Vote pour donner le droit de chasse : 17 Contre, 1 Abstention.

22/ Indemnités

(NDLR : Ce point n’était pas inscrit à l’ordre du jour, et il n’y a pas eu de demande de le rajouter en début de séance, c’est pas grave, on n’est plus à çà près… dans l’amateurisme, on continue…)

Le 2nd adjoint explique qu’il faut une délibération  pour octroyer une indemnité à la receveuse pour Conseil auprès de la Municipalité.

Didier Prod’homme, au nom de la liste « Agir pour vivre ensemble » demande de quel montant il s’agit.

Le 2nd adjoint ne savait pas quoi répondre… il faut une délibération, c’est comme çà tous les ans… combien ? je ne sais pas …

La secrétaire de Mairie s’est donc levée pour chercher dans ses documents à son bureau pour pouvoir donner la réponse. « En 2015, c’était 425 € ».

On passe au vote : 17 Pour, 1 Contre.

23/ Remerciements 

Le Maire par intérim lit divers remerciements.

24/ Questions diverses 

Le 2nd adjoint explique qu’il enverra un petit courrier à chaque conseiller municipal, s’ils ont des propositions par rapport à l’ensemble « Salle multisports, salle multi activités, mur d’escalade ». Celui-ci prend l’exemple d’un distributeur à boissons, s’il faut mieux le mettre dans le hall d’entrée ou à proximité des vestiaires… c’est un exemple bien sûr…

La 4éme adjointe informe qu’elle a participé à plusieurs réunions concernant du Port du becquet concernant la gestion des attributions des ports de mouillage. Ce qui appartenait à l’association des usagers du port va être repris par une société, la SPL. Ce qui provoquera  un impact financier important pour les usagers à terme.

Didier Prod’homme, au nom de la liste « Agir pour vivre ensemble » explique qu’il avait rédigé, avec Nicole Coneggo un article de presse pour mettre dans le quotidien local « La presse de la Manche » concernant leurs motifs de désapprobation de l’ensemble « Salle de sport, salle multi-activités, mur d’escalade ». La correspondante de presse a appelé la Mairie pour les questionner à ce sujet. Elle est tombée sur le 2nd adjoint qui a demandé de voir l’article avant sa diffusion, ce qu’elle a fait, mais étant donné qu’elle n’a plus eu de nouvelles de sa part, l’article n’est pas paru.

Le 2nd adjoint a répondu qu’effectivement il avait demandé à voir l’article de presse avant parution, et qu’il l’avait eu. Après, l’assistance n’a pas trop compris ce qu’il en a fait ou ce qu’il voulait en faire… En tout cas, une chose est sûre, c’est que l’article n’est pas paru.

Didier Prod’homme, au nom de la liste « Agir pour vivre ensemble » a ajouté, que c’est quand même triste lorsque l’on en arrive à manipuler la presse.

Et que si c’était comme çà, il allait démissionner.

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 00h 15.

 

L’analyse d’« Agir pour vivre ensemble » :  

L’analyse de ce conseil est fort simple car elle peut se résumer en 2 mots :

- Désolation et Exaspération

 

Déposé le 06/12/2017.