30 Août 2016.

Réunion du 30 Aout 2016.

Compte-rendu établi par « Agir pour vivre ensemble ».

Le 30 Aout 2016 à 20h30, à la Mairie avait lieu la réunion du Conseil Municipal, le 4ème de l’année 2016.

Présents : Isabelle AMIOT, Ludovic FOLLIOT, Bernard DUBOST, Michel LEPOITTEVIN, Serge MARTIN, Gilbert PICOT, Claudie LEPAISANT, René LE PINOIS, Nicole CONEGGO, Cyril PICOT, Martine COUTANCEAU, Jean-Claude FRIBOURG, Didier PRODHOMME.

Absents : (33 % d’absents pour la liste du maire, 40 % à partir de 21h30).

Claire GUERET donnant pouvoir à Serge MARTIN.

Claude RENOUF donnant pouvoir à Gilbert PICOT.

Hélène HEBERT.

Nicole CONEGGO donnant pouvoir à Didier PRODHOMME

Francine BEDEL donnant pouvoir à Isabelle AMIOT.

Valérie BONHOMME.

5 personnes assistent au Conseil dans l’assemblée.

Secrétaire de Séance : ?

Ordre du jour :

1/ Rétrocession voirie/espaces verts/ éclairage public du lotissement Les Tilleuls

2/ Contrat maintenance ADIC

3/ Dématérialisation échanges manche numérique /Sous Préfecture

4/ Avenant convention Les Francas de la Manche

5/ Modification Plan Local Urbanisme

6/ Décisions modificatives

7/ Demande de subvention

8/ Point mutualisation pour fibre optique Conseil Départemental

9/ Demande de logement

10/ Remerciements

11/ Questions diverses

 

La séance est ouverte à 20h35.

Première surprise pour cette réunion, il n’a pas été fait mention de la personne qui a été désignée secrétaire de séance.

Le maire demande s’il y a des remarques ou des questions par rapport au compte-rendu du dernier Conseil Municipal.

Aucune remarque, seulement Didier Prod’homme, au nom de la liste « Agir pour vivre ensemble »,  qui a demandé à consulter le dossier  de l’étude de l’horloge astronomique qui a été validé à la dernière réunion. Le Maire le mettra à sa disposition à la Mairie dans la semaine.

Le Conseil peut donc commencer.

Le maire demande si on peut rajouter un point à l’ordre du jour, c’est 2 devis en plus, tout le monde est ok.

Ordre du Jour :

1/ Rétrocession voirie/espaces verts/ éclairage public du lotissement Les Tilleuls

Le Maire explique que c’est la préparation de la rétrocession de la voirie et de l’éclairage publique du lotissement «  Les Tilleuls ».

Il liste plusieurs numéros de parcelles : 663,959,760,761,762,774,775,776.

Didier Prod’homme, au nom de la liste « Agir pour vivre ensemble » précisequ’il y a une extrémité de la route très abimée due aux passages de nombreux camions pour réaliser les travaux du lotissement du stade. Il précise de plus qu’il faudrait demander à enlever l’arbre qui est mort depuis un bon moment, et que personne n’a enlevé.

Le Maire a répondu que personne n’est venu se plaindre en mairie et qu’il irait voir.

Didier Prod’homme a demandé si l’éclairage du lotissement était compatible avec l’horloge astronomique, le Maire a répondu que non, qu’il allait demander que le réseau d’éclairage soit compatible avec l’horloge astronomique.

Le Conseil valide la rétrocession à l’unanimité.

2/ Contrat maintenance ADIC

Le Maire explique que le coût est de 83€ HT et que le renouvellement est de 3 ans.

Le Conseil donne son accord à l’unanimité.

3/ Dématérialisation échanges manche numérique /Sous Préfecture

Le maire explique que l’abonnement  est de 215,35 € HT/an.

C’est une convention avec l’état.

Le Conseil donne son accord à l’unanimité.

4/ Avenant convention Les Francas de la Manche

Le maire explique qu’ils ne sont pas très satisfaits de la prestation des Francas, c’est le pourquoi ils font un avenant pour 4 mois jusqu’au 31/12/2016.

Didier Prod’homme, au nom de la liste « Agir pour vivre ensemble » demande si la commission scolaire s’est réunie, le troisième adjoint a répondu qu’il n’y avait pas besoin.

Didier Prod’homme a demandé s’ils avaient consulté une autre association ou un autre organisme, le troisième adjoint a répondu qu’il n’y avait personne de disponible.

Le Conseil donne son accord avec 2 abstentions.

5/ Modification Plan Local Urbanisme

Le Maire explique que pour rendre constructible de nouveaux terrains, il faut une délibération. Il explique qu’après le 1er janvier 2017, cela sera sûrement plus difficile car le PLU sera sûrement intégré dans le PLUI du Grand Cotentin qui va être formé.

Le Conseil donne son accord à l’unanimité.

6/ Décisions modificatives

Le maire explique qu’il faut modifier plusieurs lignes au budget, en fait c’est transférer de l’argent sur divers lignes pour qu’il soit cohérent. Donc augmentation des lignes Horloge (+ 3000 €), le

portail du City du lotissement anciennement dénommé Les chemins du Becquet ( + 1500 € ), la Mairie, le cimetière ( + 100 € ).

Ces augmentations seront prises sur la ligne budgétaire de la salle multi activités (- 5 300 € ).

Le Conseil donne son accord à l’unanimité.

7/ Demande de subvention

M. Le Maire explique que le curé de Digosville va quitter la paroisse et qu’il est d’usage d’offrir un présent. Le Maire précise que le Curé ne veut rien, si cadeau il y a, il souhaiterait une éventuelle subvention destinée à une association des enfants de Brazzaville.  

Le Conseil donne son accord à l’unanimité pour un don de 150 €.

Tout le monde est d’accord.

M. Le Maire, a ensuite dit qu’il a reçu une demande de subvention exceptionnelle  de la part de l’association « Agir pour vivre ensemble »  pour un projet de livre historique qui comprend 350 pages comprenant 30 chapitres sur la commune de Digosville. (ndlr : Le livre lui a été présenté pendant  plus d’une heure ainsi qu’au deuxième adjoint quelques jours auparavant).

Le troisième adjoint a demandé si on pouvait le voir car il n’en avait pas eu connaissance, il découvrait ce projet, ce à quoi Didier Prod’homme, au nom de la liste « Agir pour vivre ensemble » a fait passer le livre.

Le troisième adjoint a demandé si c’est un livre d’historien ou d’archiviste, ce à quoi Didier Prod’homme a répondu que c’était simplement un livre sur l’histoire de la commune de Digosville, qu’il l’avait personnellement lu et qu’il pouvait être intéressant pour les habitants de la commune. Il a de plus précisé qu’il n’y avait absolument rien de subversif dans ce livre.

Le troisième adjoint a répété qu’il découvrait ce projet, et s’il y avait moyen d’avoir les fichiers informatiques du livre pour pouvoir le lire en s’adressant à l’auteur qui était dans l’assemblée, ce à quoi celui-ci à refusé.

Le troisième adjoint a donc demandé s’il y avait moyen d’avoir le livre 4 ou 5 jours pour pouvoir le lire, ce à quoi l’auteur lui a répondu qu’il était disposé à le laisser une journée en Mairie, jugeant que c’était largement suffisant pour que les Conseillers se fassent une opinion du livre.

Le Conseil repousse donc la question de ladite subvention après lecture du livre pendant une journée.

A 21h30, un Conseiller de la liste du Maire doit partir pour se rendre à son travail laissant 9 personnes de cette liste dans la salle, 9 personnes sur 15 pour cette liste, le conseil étant constitué de 19 personnes, la liste du Maire n’ayant plus le quorum à elle toute seule…

Ce que dit la loi :

Aux termes de l’article L.2121-17 du CGCT, le conseil municipal ne délibère valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est présente. Pour que le quorum soit atteint, il est donc nécessaire que le nombre des membres en exercice du conseil municipal qui sont effectivement présents à la séance soit supérieur à la moitié du nombre des membres en exercice du conseil municipal.

La majorité se définit par « plus de la moitié ». Le nombre des conseillers en exercice est de 19, le quorum est atteint si 10 conseillers sont effectivement présents ;

Ce calcul s’opère en fonction du nombre des conseillers effectivement en exercice et présents à la séance. Si des conseillers présents s’abstiennent de voter, cette circonstance est sans incidence sur le quorum : leur abstention n’en fait pas des absents. Etant entendu que le quorum s’apprécie au moment de l’ouverture de la séance, mais également au moment de la mise en discussion de chacun des points de l’ordre du jour.

Lorsque le quorum n’est pas atteint à l’ouverture de la séance, ou lorsqu’il cesse de l’être en cours de séance, alors qu’il paraît indispensable que certaines délibérations soient prises, le maire peut convoquer à nouveau le conseil municipal à trois jours francs au moins d’intervalle. A la suite de la deuxième convocation, la règle du quorum n’est plus obligatoire, mais seulement pour les questions reprises de l’ordre du jour de la première réunion.

Les pouvoirs n’ayant rien à voir avec le quorum, ils ne servent qu’au vote.

 

Les élus de la liste « Agir pour vivre ensemble » restant dans la salle, le Conseil peut donc continuer selon l’ordre du jour, à leur bon vouloir…

 

8/ Point mutualisation pour fibre optique Conseil Départemental

Des travaux vont avoir lieu : du pylône TDF jusqu’ au hameau GIOT, plus précisément à proximité des arrêts de buspour déployer la fibre optique. Il s’agit d’implanter un répartiteur en collaboration avec Manche Numérique.

Le Conseil donne son accord à l’unanimité, de toute façon comme a dit un adjoint, on n’a pas le choix, « les travaux commencent demain »…

9/ Demande de logement

M. Le Maire explique qu’il a reçu une demande de logement et qu’on pourrait louer le logement du RDC de l’ancienne mairie, mais que pour cela il faut réaliser des travaux.

Une adjointe a de plus précisé qu’il faut arrêter de perdre de l’argent sur ce logement.

Le Conseil décide donc de repousser cette décision lorsque les travaux seront réalisés.

10/ Point ajouté à l’ordre du jour en début de séance : devis

Le maire présente donc un devis de l’entreprise Heckman pour un montant de 5 072, 08 € HT pour la rénovation du logement du point précédent. Il demande donc si le Conseil est d’accord.

Didier Prod’homme, au nom de la liste « Agir pour vivre ensemble », explique qu’il a du manquer un épisode, il en était resté à 2 possibilités pour ce logement, soit le louer, soit le transformer en annexe pour l’école communale…

Le troisième adjoint lui répond que rien n’est fait, on est là pour çà … ce à quoi répond Didier Prod’homme que si, le choix est déjà fait, car si on fait les travaux pour louer, cela n’a plus rien à voir avec des travaux pour une extension d’école, et que si par la suite on décidait le choix de l’école, l’argent de rénovation du logement serait perdu…

Le maire décide donc de passer au vote :

Logement social : 8   (10 avec les pouvoirs)

Ecole : 3    (5 avec les pouvoirs)

Abstention : 1

Donc le Conseil décide de faire les travaux pour louer le logement.

Le Maire explique ensuite qu’il y a un dégât des eaux au logement situé 13 Rue de l’église, qu’un devis a été effectué par l’entreprise Heckman et qu’il y en avait pour 8 000 euros.

Il explique qu’il va contacter l’assurance et qu’il va demander un deuxième devis. Il ajoute qu’ils vont en profiter pour mettre une VMC.

Le Conseil donne son accord à l’unanimité.

Le Maire explique ensuite qu’il demandé une étude de faisabilité pour une salle multi activités pour un montant de 4 750 € au Cabinet Laurent de Valognes.

Le Conseil donne son accord avec 3 abstentions.

11/ Remerciements

Le maire a dit qu’il avait reçu  3 courriers de remerciements.

12/ Questions diverses

Cyril Picot, au nom de la liste « Agir pour vivre ensemble » demande au Maire pourquoi les Conseillers Municipaux n’avaient aucune information par rapport aux commerces du Becquet, alors qu’il y a déjà du personnel de recruté.

Didier Prod’homme, au nom de la liste « Agir pour vivre ensemble », ajoute qu’il a été obligé de téléphoner au notaire pour avoir des informations alors qu’il est Conseiller municipal, c’est un peu un comble…

Il ajoute que les commerces sont en vente en juin sur le site «  Le bon coin » et que le permis est délivré en Juillet…, il y a quelque chose qui ne fonctionne pas dans cette commune….

Le Maire explique qu’il s’attendait à la question (peut être grâce à notre site) et qu’il avait fait imprimer les plans.

Les plans ont donc circulé, et vu l’attention que tous les conseillers ont mis à les regarder, on peut dire avec certitude qu’il ne devait pas avoir beaucoup de personnes au courant de ce projet, et pas seulement les conseillers de la liste « Agir pour vivre ensemble ».

Et le Maire de rajouter que ce sera un … « Carrefour-Market » !

Le Maire explique ensuite qu’il ne devrait pas voir de problèmes pour la rentrée scolaire à l’école municipale de Digosville car il y 116 élèves à la rentrée et que le seuil est de 105.

Le troisième adjoint en profite pour donner les nouveaux horaires du centre aéré et des TAP, que cela changeait complètement par rapport à l’année scolaire précédente.

Le Maire explique qu’il y aura aussi un curage des fossés sur la D413.

Didier Prod’homme, au nom de la liste « Agir pour vivre ensemble », demande où on en était par rapport à la commune nouvelle, pourquoi on n’essayait pas de relancer le projet…

Après un long silence qui voulait certainement dire beaucoup de choses, le troisième adjoint a précisé que « Digosville a été porteur du projet », mais que celui-ci n’a pas abouti… et qu’il ne voyait pas une issue favorable à ce dossier…

L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 22h45.

 

L’analyse des élus d’« Agir pour vivre ensemble » :  

Pour ce conseil, on n’a pas battu le record de 88 jours entre 2 séances (seulement 74), il faut avouer que c’est difficile à battre sachant que la loi oblige une réunion de Conseil par trimestre, mais sait-on jamais.

On pourra dire que l’on se répète, mais pas d’annonce dans la Presse, ni sur le site internet pour informer la population qu’un Conseil Municipal va se dérouler, ce qui permettrait aux habitants d’envoyer des questions juste avant le Conseil pour en débattre. Jamais d’invitation au journaliste de la Presse de la Manche pour assister et relater ce qui se passe au Conseil, surtout restons entre nous.

Nous en profitons pour remercier les Digosvillais qui ont appris l’ordre du jour sur notre site, et qui pour les uns se sont déplacés, et pour les autres, nous  ont envoyé des questions qu’ont posé nos élus, en espérant garder leur confiance.

Le matériel audio-visuel (Vidéoprojecteur + écran) n’a pas été utilisé, il aurait très utile pour présenter les parcelles à rétrocéder à la commune dans le lotissement " Les tilleuls" , surtout plus parlant qu’une énumération de chiffres qui correspondent à des numéraux cadastraux qui ne parlent à personne. Il aurait été très utile également pour présenter les devis, les zones 1AU et  2AU du PLU ainsi que les plans de la zone commerciale du Becquet.   Il faudra peut être justifier un jour l’achat du vidéoprojecteur (pour mémoire un deuxième est également installé à l’étage de la Mairie) car pour l’instant le retour sur investissement n’est pas là. 

On pourra noter quand même le taux d’absence très élevé de la liste du maire (33 % d’absents, 40 % d’absents à partir de 21h30, dont une conseillère qui n’a pas assisté aux 5 derniers conseils municipaux, sa présence à son dernier conseil qui était une réunion extraordinaire étant le 1er décembre 2015…). 

A partir de 21h30, le quorum n’est pas atteint par la liste du maire seule… … le Conseil a pu continuer grâce au bon vouloir des élus de la liste « Agir pour vivre ensemble »  qui ont bien voulu rester, s’ils étaient sortis de la salle en même temps que le conseiller qui allait à son travail, il aurait fallu une nouvelle réunion pour prendre les dernières délibérations de l’ordre du jour, il faut avouer que cela n’aurait pas fait riche dans le compte-rendu de la Presse de la Manche, un Maire de 40 ans d’expérience qui n’a plus de quorum au sein de son conseil municipal… et on n’est pas encore à la mi-mandat…

« Agir pour vivre ensemble » a la solution !

Un calendrier annuel, ou au moins semestriel des réunions de Conseil Municipal pour faire diminuer l’absentéisme…

Le taux d’absentéisme au bout de 2 ans seulement de mandat est inquiétant. Mais à quoi donc est due la désaffection des conseillers de la liste du Maire à l'égard du Conseil, on se le demande ?

On pourra regretter aussi que nos artisans locaux n’aient pas été consultés pour les travaux de réfection du logement de l’ancienne école des garçons, ainsi que pour le dégât des eaux du logement de l’ancienne école des filles, n’oublions pas que les artisans apportent leur contribution à la commune à travers la CFE (ancien nom de la taxe professionnelle)…

Concernant le cadeau de départ du Père Taty, il est vrai qu’il est d’usage que la municipalité offre un cadeau de départ de la paroisse, dans le livre d’ « Agir pour vivre ensemble » en Avril 1967:

Mais à cette profonde tristesse humaine de voir partir un curé fort sympathique, M. Marneffe ajouta l’expression de sentiments chrétiens : joie et action de grâce. Comme gage de leur amitié, les paroissiens de Digosville remirent à l’abbé Gosselin un magnifique cyclomoteur « objet puissant et solide » 

Mais il est vrai que les époques ne sont plus les mêmes, les curés restaient plus longtemps en poste, et généralement dans une seule commune, les liens entre le curé et les paroissiens étaient d’autant plus étroits.

 

On pourra constater une nouvelle fois le manque d’information et de communication de la part de Monsieur le Maire et des adjoints concernés qui sont vice-présidents de commissions municipales respectives les dossiers suivants :

- L’avis de publicité de l’appel d’offres de la construction de nouveaux vestiaires au stade 

- La répartition de l’attribution d’heures supplémentaires aux agents communaux (services techniques et administratifs)

- La date, l’organisation et les critères d’invitation du repas des aînès qui est co-financé par la municipalité et le CCAS

- La création du jardin du souvenir dans le cimetière qui à priori était inclus dans le marché des travaux de l’extension du cimetière

- Le tirage au sort des jurés des assises à partir de la liste électorale qui selon les directives de la Préfecture doit se dérouler publiquement ou à l’occasion d’une séance ordinaire de conseil municipal

- L’amélioration et l’évolution du site internet de la Mairie

 

On pourra donc résumer ce conseil que pour avoir de l’information sur la commune, il faut téléphoner dorénavant au notaire et aller sur le site internet « le bon coin ».

On peut dire aussi qu’il y a encore énormément de travail en perspective, pour les  réunions des commissions municipales et comme dirait un grand philosophe : « C’est vrai qu’il y a un gisement d’amélioration… »