10 avril 2017

Compte-rendu établi par « Agir pour vivre ensemble ».

le 10 avril 2017 à 20h00, à la Mairie avait lieu la réunion du Conseil Municipal, le 3ème de l’année 2017.

Présents : Isabelle AMIOT, Bernard DUBOST, Serge MARTIN, Gilbert PICOT, Claudie LEPAISANT, René LE PINOIS, Nicole CONEGGO, Didier PROD’HOMME, Martine COUTANCEAU, Ludovic FOLLIOT, Réjane JOUAN, Jean-Claude FRIBOURG, Claire GUERET, Francine BEDEL, Hélène HEBERT.

Absents :

Cyril PICOT et Michel LEPOITTEVIN.

Nadège WOERTHER donnant pouvoir à Isabelle AMIOT.

Valérie BONHOMME donnant pouvoir à Bernard DUBOST.

5 personnes assistent au Conseil dans l’assemblée.

Présence également d’une secrétaire de Mairie : Delphine DOREY.

Le receveur n’étant pas présent.

Secrétaires de Séance : Claudie LEPAISANT et Martine COUTANCEAU

Ordre du Jour :

1/ Approbation Compte de Gestion 2016

2/ Compte Administratif 2016

3/ Affectation du résultat 2016

4/ Vote des taxes 2017

5/ Budget Primitif 2017

6/ Durée amortissement subvention d’équipement

7/ Subventions ANEL — FAJ - FSL

8/ Subventions diverses

9/ Devis

10/ Marché vestiaires — attribution lot 5

11/ Mission SPS

12/ Modification indice brut terminal de la fonction publique

13/ Admission en non-valeur

14/ Convention FDGDON 2017

15/ Questions diverses

La séance est ouverte à 20h10.

 

Le Maire étant absent pour problèmes de santé, c’est le 1er adjoint, Bernard Dubost qui dirige la réunion.

Il donne la parole au gendre du Maire, conseiller municipal, qui explique que le Maire est au CHU à Caen. Il explique que pour l’instant son état est stable.

Bernard Dubost a ajouté : « On espère le meilleur pour Monsieur le Maire ».

Le 1er adjoint demande s’il y a des remarques ou des questions par rapport au compte-rendu du dernier Conseil Municipal. Aucune remarque, le Conseil peut donc commencer.

Ordre du Jour :

1/ Approbation Compte de Gestion 2016

Le 1er adjoint demande si le 2nd adjoint peut présenter le budget de la commune  réalisé par la secrétaire de Maire, Delphine Dorey, sur le vidéoprojecteur.

Celui-ci s’exécute.

M. Bernard Dubost, fait procéder au vote.

Le conseil vote les résultats de l’exercice 2016 pour le fonctionnement et les investissements, 15 voix pour et 2 abstentions.

2/ Compte Administratif 2016

Delphine Dorey présente le résultat du compte administratif de l’exercice 2016.

Concernant le fonctionnement, elle énumère et commente les articles constituant les différents chapitres du budget.

Au niveau des recettes, elle précise qu’elles proviennent principalement des différents impôts et taxes et des dotations de l’état.

Concernant les dépenses, pour l’essentiel elles sont dues à des charges à caractère général, du personnel, et autres charges de gestion courante. 

L’excédent de fonctionnement pour l’exercice 2016 s’élève à 375 702,83€.

Pour mémoire, pour l’exercice 2015, il y avait un excédent de fonctionnement de 421 770,77€ ; l’excédent est donc plus faible que l’année précédente (46 067,94€ en moins).

Pour mémoire, pour l’exercice 2014, il y avait un excédent de fonctionnement de 434 709,60€ ; l’excédent est donc plus faible qu’il y a 2 ans (57 000,00 € en moins).

Concernant l’investissement, le solde d’exécution d’investissement reporté pour 2015 est de 400 796,49 €, en gros c’est l’argent qui n’avait pas été utilisé en 2015.

Auquel il faut ajouter l’excédent de fonctionnement de 2015  de 421 770,77 qui avait été reversé à l’investissement, c’est donc un budget total de 1 208 115,31 € de Budget.

Les dépenses concernant l’investissement pour l’année 2016 sont de 626 555,71 €.

Il reste donc un excédent de clôture de 581 559 € pour la section investissement.

Le fonds de roulement pour l’année 2017 est donc de 957 262,43€, c’est l’argent immédiatement disponible.

On passe au vote pour la validation des comptes administratifs : Pour : 15, Abstentions : 2.

3/ Affectation du résultat 2016

L’excédent de fonctionnement pour l’exercice 2016  a été affecté  à l’investissement. (17 pour)

4/ Vote des taxes 2017

Si les taux sont modifiés suite à la création de la Communauté d’agglomération du Cotentin, ceci n’a aucune incidence pour les Digosvillais, qui paieront en 2017 le même niveau de taxe qu’en 2016.

En effet, grâce à la charte qui a été signée par les communes au moment de l’intégration dans le « Cotentin » au 1er Janvier 2017, il y a une attribution d’une compensation envers la commune de Digosville d’un montant de 142 000 € .

Ceci a été bien expliqué par Didier Prod’homme, au nom de la liste « Agir pour vivre ensemble ».

Double objectif : Que les impôts n’augmentent pas pour les Digosvillais et que la commune de Digosville ne perde pas d’argent par rapport à avant.

Taxe d’habitation : 9,69 %

Taxe foncier bâti : 22,16 %

Taxe foncier non bâti : 38,02 %

Ndlr : à titre indicatif, taxes 2017  pour d’autres communes. (Digosville est bien au-dessus)

Brix            2 100 Hab (Th : 9,24 % ; T Foncier Bâti : 11,37 % ; T Foncier Non Bâti : 29,76 %)

Virandeville  800 Hab (Th : 10,32 % ; T Foncier Bâti : 14,44 % ; T Foncier Non Bâti : 29,24 %)

Hardinvast    900 Hab (Th : 10,13 % ; T Foncier Bâti : 14,62 % ; T Foncier Non Bâti : 29,48 %)

 

Le Conseil vote pour le maintien au même niveau d’imposition  que 2016 de toutes les taxes (commune + communauté ).

 15 votes pour, 1 contre et 1 abstention.

5/ Vote du Budget Primitif 2017

Le 2nd adjoint s’appuie sur les compétences de Delphine Dorey pour présenter sur le vidéoprojecteur le budget primitif 2017. Il énumère et commente les différents chapitres du budget.

 Total des Recettes  pour le fonctionnement est de 1 012 018,00 €.

 Total des Dépenses  pour le fonctionnement est de 1 011 018,00 €.

 Budget investissement primitif 2017

Total Recettes   1 212 334,26 €

Total Dépenses  1 212 334,26 €

A noter que dans l’investissement pour 2017:

42 000 € sont prévus pour l’agrandissement et l’aménagement du domicile du commerce St Michel (ndlr : Il n’ y a encore jamais eu de délibération dans ce sens ; on se rappelle seulement que le 2nd adjoint avait proposé la réalisation de ces travaux lors d’un conseil, à la surprise de tous ses colistiers. Il avait l’air d’ailleurs de connaître les futurs locataires, bien qu’il n’ait pas dit leur nom en séance).

200 000 € de frais d’étude pour l’ensemble «Salle multi-activités et de sports ». Cette somme est juste la contribution du cabinet LAURENT de Valognes pour réaliser l’étude de faisabilité. (ndlr : il n’y a pas d’erreur sur le montant, cela correspond à 6,5 % du projet total. Ce pourcentage correspond au montant des prestations intellectuelles de maîtrise d’œuvre dans le cadre de la réalisation de travaux communaux. Ce qui démontre aussi le montant total du projet proposé par le 2nd adjoint à une réunion de conseil précédent ; montant compris entre 3 000 000 et 4 000 000 €).

40 000 € de participation de la commune à la réalisation d’un rond-point sur une route départementale au Becquet au niveau du nouveau centre commercial. (ndlr : ce point n’a jamais été présenté au conseil, la dernière fois, il avait été répondu aux élus d’« Agir pour vivre ensemble » que le projet du centre commercial était un projet privé ! Mais maintenant il faut que le contribuable Digosvillais participe…)

Le budget primitif est soumis au vote :

Vote pour le budget primitif 2017 : 15 pour, 2 abstentions.

6/ Durée amortissement subvention d’équipement

La durée d’amortissement sera d’un an. Tout le monde est d’accord.

7/ Subventions ANEL — FAJ - FSL

ANEL : 311 ,80 €

FAJ : 358,57 €

FSL : 935,57 €   Tout le monde est d’accord.

8/ Subventions diverses

Le 2nd adjoint précise que les membres de bureaux d’associations, ou bien encore les membres d’associations doivent sortir au moment du vote de l’attribution d’une subvention lorsque celle-ci est concernée.

Didier Prod’homme, au nom de la liste « Agir pour vivre ensemble » demande si le fait d’être de la famille d’un membre de bureau, c’était différent.

Le 2nd adjoint précise en effet que c’est différent, le membre peut rester.

Les montants des subventions sont pratiquement identiques à l’année précédente pour les associations qui en avaient fait préalablement la demande

L’association Agir pour vivre ensemble avait fait une demande, ses membres étant sortis et ne pouvant pas participer au vote. Seuls 4 conseillers voteront pour.

L’association Agir pour vivre ensemble n’aura donc pas de subvention en 2017.

Ndlr : L’attribution des subventions aura duré au moins 20 minutes, ce point n’a vraiment pas été préparé. Certaines reçoivent, d’autres non… il n’ y a pas de règles ni de critères, c’est vraiment au bon vouloir.

9/ Devis

Maîtrise-d’œuvre du rond-point du centre commercial :

Le 2nd adjoint explique qu’il faut prendre une délibération le soir même pour la rédaction du cahier des charges par le Cabinet LAURENT de Valognes concernant le rond-point.

Didier Prod’homme, au nom de la liste « Agir pour vivre ensemble » dit qu’encore une fois, c’est une facture car on n’a pas le choix. On n’a jamais vu un plan de rond-point… lorsque l’on demandait des nouvelles du centre commercial, on nous a répondu que c’était un projet privé et que personne ne savait rien…

Une grande partie des conseillers ont confirmé le discours de Didier Prod’homme…

Le 2nd adjoint explique qu’il connaissait ce projet, mais vaguement… et qu’il ne l’a réellement découvert que quelques jours avant ce conseil … Ses explications n’ont pas persuadé grand monde… Il faut dire que les explications étaient peu claires.

En tout cas, le 2nd adjoint explique qu’il faut voter car on est pris par le temps, sans plans, sans informations…

Cabinet Laurent 2 800 € HT et le géomètre 880 € HT.

Résultat : 13 pour 1 abstention 1 Contre

Une armoire d’éclairage public à l’Oliverie

Pour un montant  de 597 €, tout le monde est d’accord.

Entretien des espaces vert au lotissement les « tilleuls »

Par la société Handigreen pour un montant de 903 € HT, tout le monde est d’accord.

10/ Marché vestiaires — attribution lot 5

L’entreprise Lebarbenchon s’est retirée, c’est donc l’entreprise Viget qui est retenue, tout le monde est d’accord.

11/ Mission SPS

Cela concerne le marché des vestiaires pour un montant de 1 400 €, tout le monde est d’accord.

12/ Modification indice brut terminal de la fonction publique

L’échelon de référence de la fonction publique qui était de 1015 passe à 1022. Ce qui représente une augmentation de 0,6 %, tout le monde est d’accord.

13/ Admission en non-valeur

Il s’agit de 2 familles qui n’ont pas réglé les frais  de cantine pour un montant de 115,67 € entre 2012 et 2014. C’est pour autoriser la secrétaire de Mairie à envoyer un mandat pour le règlement. Tout le monde est d’accord.

14/ Convention FDGDON 2017

Il s’agit de renouveler la convention concernant les frelons asiatiques. Tout le monde est d’accord.

15/ Questions diverses

Plusieurs aides pour des voyages scolaires sont évoquées, le montant accordé est semblable à l’habitude, soit 40 €.

2 demandes de logement ont été reçues pour le logement de l’ancienne mairie. 2 conseillères sont intervenues pour dire qu’il faudrait mieux mettre une annonce dans la presse avec le prix du loyer. Cette idée est retenue.

Il a fallu ensuite commencer à préparer les listes de permanences concernant les 4 tours des élections (Présidentielles et Législatives). Ce qui n’était pas une mince affaire puisque personne ne parlait du même jour ou du même bureau de vote. Il a fallu l’intervention de la secrétaire de Mairie pour le faire en direct sur le vidéoprojecteur… ce qui simplifia beaucoup les modalités (ndlr : il faut avouer qu’on n’a pas l’habitude de l’utiliser au sein du conseil…)

Le 1er adjoint a lu divers remerciements et il a informé la création d’une nouvelle association à Digosville, celle concernant « Laurine », bien connue dans la commune. Il a parlé d’un événement qui aura lieu le 1er Mai pour « Laurine »  avec l’association Phare Ouest Country.

Didier Prod’homme, au nom de la liste « Agir pour vivre ensemble », a demandé comment arrivent les convocations pour participer aux réunions des commissions, par courrier ou par mail ?

Le 2nd adjoint explique que c’est par mail, et par malchance, concernant la convocation à la réunion de la commission «  Information-Communication », il a mal tapé le nom de famille de Didier sur son ordinateur, et le mail n’est jamais arrivé.

Il s’en excuse, ce n’est pas fait exprès…

Didier Prod’homme, au nom de la liste « Agir pour vivre ensemble » rappelle que les commissions n’ont pas de pouvoir de décision, elles doivent faire des propositions, et c’est le Conseil qui décide.

Didier Prod’homme, au nom de la liste « Agir pour vivre ensemble » demande qui remplace le Maire aux réunions de l’ EPCI Cotentin. Martine Coutanceau répond que c’est elle.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 23h.

 

 

L’analyse d’« Agir pour vivre ensemble » :  

En préambule de cette analyse, nous nous joignons à l’ensemble des conseillers pour souhaiter un prompt rétablissement à Monsieur le Maire, en espérant qu’il se remette vite. Bien que nous ayons une divergence de vue sur les méthodes de travail, nous avons un profond respect pour l’homme. Nous avons une pensée pour sa famille.

Pour ce Conseil, on pourra dire que l’on se répète, mais pas d’annonce dans la Presse, ni sur le site internet pour informer la population qu’un Conseil Municipal va se dérouler avec son ordre du jour. Ce qui permettrait aux habitants d’envoyer des questions juste avant le Conseil pour en débattre. Jamais d’invitation au journaliste de la Presse de la Manche pour assister et relater ce qui se passe au Conseil.

Ce n’est pas si grave, puisque les Digosvillais continueront à aller sur notre site internet pour être informés avant et après les Conseils.

Le matériel audio-visuel (Vidéoprojecteur + écran) a été sorti, il a servi à montrer les slides concernant les documents du budget, la liste des associations susceptibles d’avoir des subventions, ou les tours de permanences pour les élections.

Il n’a pas servi pour montrer le plan du rond-point du becquet, l’état d’avancement des travaux du centre commercial, la 2ème phase du lotissement auprès du stade. On aurait bien aimé.

Il n’a pas servi non plus à montrer le compte-rendu de la réunion du budget du nouvel EPCI Cotentin qui eu lieu la semaine dernière. On aurait bien aimé.

Concernant l’ordre du jour,

Concernant le budget, on aura donc la confirmation que l’on avait annoncée à savoir, une somme de 3 000 000 à 4 000 000 € pour l’ensemble de salles. Il est vrai que la première fois que cette salle de sport a été annoncée, c’était en 1985. Promise ensuite tous les 6 ans, à chaque élection. Il y a un besoin, cependant ; on pourrait peut être commencer par une salle, et faire la deuxième quelques années plus tard, car les chiffres font peur…

On aura aussi la confirmation du coût des nouveaux vestiaires de foot : 415 000 € (Ce chiffre comprend de la déconstruction, construction des nouveaux, étude et VRD).

On a toujours dit qu’il fallait faire quelque chose pour les vestiaires, mais il aurait été bien de respecter la réglementation : Afficher le permis de construire signé le 24 Février 2017, et attendre le délai de 2 mois obligatoire avant de commencer les travaux.

Ceux-ci ne peuvent pas commencer normalement avant le 24 Avril 2017…

La Mairie se doit  de montrer l’exemple, que vont faire les particuliers après ?

L’attribution des subventions concernant les associations a été un drôle de pataquès, selon quels critères le montant est-il attribué, le nombre d’adhérents, le nombre de Digosvillais dans l’association, le nombre de manifestations, la proximité de l’association avec certains élus, il n’y a pas grand-chose de démocratique…

Pourquoi ne pas faire comme Saint-Pierre Eglise, créer une commission «  Subventions » composée de 5 ou 6 membres qui ne sont ni membres d’associations ni conjoints d’un membre du bureau d’une association pour choisir, et présenter au Conseil ses propositions d’attribution ?

(A Saint-Pierre Eglise, les commissions proposent et le Conseil décide)

Quant au contenu de l’ordre du jour, il manque quand même des points importants qui n’étaient pas inscrits tels que :

1/ Il n’a jamais été fait mention de la mise en place des détecteurs de fumées dans les locaux communaux, cela a un coût… les détecteurs de fumée devaient être installés dans les appartements et les maisons, la date-limite d’installation étant au 1er janvier 2016.

2/ Pas de devis concernant l’éclairage du nouveau terrain de foot, car des terrains d’entraînement sans éclairage, ce n’est pas trop utile. Ce n'est d’ailleurs pas inscrit au budget. Le terrain annexe n’est pas utilisable pour les entraînements en Novembre, Décembre, Janvier, Février, Mars (Heure d’hiver).

3/ Pas de devis concernant la mise en place d’un passage piéton entre le stade et le terrain annexe pour sécuriser le passage des enfants, c’était pourtant le thème du bulletin municipal de Décembre 2016.

4/ Pas de bilan au bout d’un an des panneaux signalétiques électroniques de vitesse mis dans la commune.

5/ Pas d’information quant à la prévision de la rentrée scolaire 2017-2018 ; pourtant l’inspection académique a dû demander un prévisionnel pour la prochaine rentrée.

6/ Pas d’information par rapport à la non participation de la commune de Digosville au programme « Villes et village fleuris », rappelons nous que sous l’ancienne mandature, Digosville avait une fleur.

7/ Pas d’information sur la fréquentation des TAP.

8/ Pas d’information par rapport aux Francas, l’année dernière ce n’était pas terrible, on ne sait pas si c’est mieux…

9/ Pas d’information sur le montant des premières économies réalisées par les mesures d’économies d’énergie au niveau des lampadaires. On pourra noter que l’on pourrait mettre des ampoules à LED pour améliorer les économies.

10/ ET surtout un point essentiel : un compte-rendu de la mise en place du Cotentin car on n’en parle pas du tout. Bureau, composition, budget, premiers investissements, premiers ressentis. Ce point devrait être évoqué à chaque réunion !

En bref, il y a encore énormément de travail en perspective, et comme dirait un grand philosophe : « C’est vrai qu’il y a un gisement d’amélioration… »  

 

Déposé le 17/04/2017.