24 Février 2017.

Réunion du 24 Février 2017.

Compte-rendu établi par « Agir pour vivre ensemble ».

Le 24 Février 2017 à 20h00, à la Mairie avait lieu la réunion du Conseil Municipal, le 2ème de l’année 2017.

Présents : Isabelle AMIOT, Ludovic FOLLIOT, Bernard DUBOST, Michel LEPOITTEVIN, Serge MARTIN, Martine COUTANCEAU, Didier PROD’HOMME, Francine BEDEL, Hélène HEBERT, Nicole CONEGGO, Réjane JOUAN, Nadège Woerther, Jean-Claude FRIBOURG, Gilbert PICOT, Claudie LEPAISANT, Cyril PICOT.

Absents :

Valérie BONHOMME donnant pouvoir à Claudie LEPAISANT.

Claire GUERET donnant pouvoir à Serge MARTIN.

René LE PINOIS donnant pouvoir à Bernard DUBOST .

4 personnes assistent au Conseil dans l’assemblée.

Secrétaires de Séance : Martine COUTANCEAU et Claudie LEPAISANT.

Ordre du jour :

1 Devis

2 Denrées alimentaires 2017

3 Plan Local d’Urbanisme

4 Demande de subvention

5 Réserve parlementaire

6 RIFSEEP (Régime Indemnitaire)

7 Proposition terrain BIHEL

8 Contrat assurance statutaire Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale Manche

9  Remplacement adjoint au Maire

10 Attribution du marché public — Aménagement extérieurs — VRD dans le cadre de la construction de vestiaires

11 Attribution du marché public — Construction d’un vestiaire sportif

12 Déclassements terrains communaux

13 Voeux

14 Questions diverses

La séance est ouverte à 20h10.

Le maire demande s’il y a des remarques ou des questions par rapport au compte-rendu du dernier Conseil Municipal. Pas de remarques.

Le Conseil peut donc commencer.

Le 3éme adjoint lit une déclaration liminaire envers ses collègues de sa liste et plus particulièrement envers le Maire. Il précise de plus qu’il souhaite que ce fait soit retranscrit dans le compte-rendu.

Didier PROD'HOMME de la liste « Agir pour vivre ensemble »,  précise que si une secrétaire de Mairie était présente au Conseil, il y aurait moins de polémiques quant au compte-rendu de celui-ci. Le 3éme adjoint précise qu’il est totalement d’accord sur la demande de Didier. Une majorité de conseillers semble-t-il sont aussi d’accord sur ce point. Le Maire a dit « oui-oui » et il passe rapidement à l’ordre du jour. (ndlr : autant dire que la présence de la secrétaire n’est pas pour demain…)

Ordre du Jour :

1/ Devis

Terrain de foot :

Le Maire explique qu'il faut couper les haies qui sont beaucoup trop hautes et un conseiller précise qu'elles auraient déjà dû être coupées depuis longtemps si on veut occuper le terrain.

Ces travaux seront réalisés  par la société HANDIGREEN pour un montant de 1 750 €.

Fleurissement :

Trois sociétés ont été consultées pour les jardinières et les massifs :

Le deuxième adjoint énumère le nombre de plantes annuelles et précise qu'au final, l'économie sera d'environ 345 €.

LIOT                   HT :       Jardinières :      6 123,00         Massifs :     1 473,50

LECONTE             HT :            «                  6 908,00               «        1 470,00

CONRAUD            HT :            «                  7 065,00                «        1 543,50

C’est l’entreprise Liot qui est retenue.

Informatique de l'école :

A la demande de Madame Fossey, une des institutrices de l'école, il a été commandé des postes informatiques, avec projecteurs et écrans :

La société ITCN a été consultée et assurera la mise en œuvre pendant les vacances.

Le devis s'élève à 9 211,20 € TTC

Cela comprend 10 ordinateurs portables et divers matériels.

VIGIPIRATE :

La Société SELCA a proposé le projet de pose d’une caméra au portail, et il faut se mettre en conformité aux exigences du PPMS, les portes sont à changer, etc...

Le 3ème adjoint précise que le PPMS suggère mais n'impose pas les changements. Le Maire dit que c'est quand même de sa responsabilité si on ne respecte pas ce qui est préconisé.

Le devis s'élèverait à HT : 7 783,82 €

Ce point est reporté à une date ultérieure qui s’inscrit dans un projet plus global.

Chemin du stade

Il faut goudronner le bout du chemin et le devis s'élève à HT 1 392,22 €

Didier PROD'HOMME de la liste « Agir pour vivre ensemble »,  demande des précisions sur l'endroit des travaux. Le maire répond que c'est au début des lotissements, Didier PROD'HOMME lui fait remarquer que DELACOUR devrait payer puisque c'est un lotissement privé. Le Maire va donc demander à DELACOUR de payer la facture.

2/ Denrées alimentaires 2017

Martine COUTANCEAU, 5ème adjointe a fait le point sur la cantine avec la cantinière. Les fournisseurs sont DISFRAIS et les Maîtres Laitiers.
Il n'est pas possible de stocker les denrées car il n'y a pas de place.

Au final, on ne change rien.

3/ Plan Local d’Urbanisme.

Le maire explique qu’il faut modifier le PLU au niveau du Becquet.

2 devis, un de 7 737 € HT de l’entreprise SIMON et l’autre de 8 850 € HT.

Le Maire explique qu’il faudra refaire une enquête publique.

Cyril Picot, au nom de la liste « Agir pour vivre ensemble »,  demande à voir les devis et explique la procédure aux nouveaux conseillers : il faut passer des terrains en 2AU à 1AU, et que cette petite formalité administrative coûte 7 737 € .

A l’unanimité, c’est l’entreprise SIMON qui est choisie.

4/ Demande de subvention

Le maire explique qu’il faut prendre une décision de subvention par rapport au projet de livre présenté par l’association « Agir pour vivre ensemble ».

Le maire propose une subvention de 5OO €, tous les adjoints semblent être d'accord, sauf le 3ème adjoint.

Le 3ème adjoint prend donc la parole, il demande aux élus de la liste « Agir pour vivre ensemble »qui sont membres de l’association du même nom de sortir car ils sont concernés par cette délibération.

(ndlr : une première car ces élus ne sont en aucun cas membres du bureau de cette association, juste membres…)

Ceux-ci s’exécutent.

Il explique, bien qu'il soit le seul adjoint à ne pas avoir feuilleté le livre, il a pu constater par la presse que l’association a reçu des subventions de partenaires privés. Ce qui n'était pas le cas dans le budget primitif du projet joint à de la demande de subvention envoyée à la date du 24 Août 2016. (ndlr : le dossier traine quelque peu car il y a toujours une excuse ou un motif pour repousser la subvention…)

Il explique qu’il a fait des calculs par rapport au budget primitif joint à la demande de subvention et qu’il se pourrait que l’association puisse réaliser des bénéfices si plus de 200 livres étaient vendus grâce notamment à la souscription que tous les Digosvillais ont reçue dans leur boîte aux lettre.

Ainsi, si la subvention municipale est accordée au projet, la subvention pourrait être considérée comme une subvention pour du fonctionnement ce qui est, selon lui, interdit par la loi.

Il propose donc un nouveau type de subvention, (ndlr : qui n’existe nulle part ailleurs), la subvention de type « modulation ».

Il explique que la Mairie attend le 10 juin 2017, date de livraison du livre. Si le livre obtient ou dépasse son objectif de 200 exemplaires, pas de subvention municipale, si le livre n’obtenait pas ce nombre, la Mairie compenserait le manque à gagner.

Exemple, si seulement 180 livres étaient vendus par souscription, la Mairie compenserait de 400 euros (20 x 20 € ‘prix d’édition’ ).

Si 201 livres étaient vendus par souscription, la Mairie ne donnerait rien.

(ndlr : On pourra se rappeler que cet adjoint est un spécialiste des lois, il avait réussi à indemniser des personnels bénévoles effectuant des TAP à l’école via le club des aînés. On pourra aussi préciser qu’il semble y avoir une différence de traitement selon les associations de Digosville, à titre d’exemple, l’association « Peindre à Digosville » a bénéficié d’une subvention plus aisément quand le Tour de France est passé à 10 kms de Digosville…et le 3éme adjoint n’est pas sorti de la salle au moment de la délibération.)

(ndlr : Pourquoi une différence de traitement entre des associations inscrites en préfecture  qui sont régies par la même loi, celle de 1901 ?)

En l’absence des 3 élus « Agir pour vivre ensemble »,  après plusieurs échanges et plusieurs votes, car très difficiles à comptabiliser, le principe de la subvention par modulation soumise par le 3ème adjoint est validée.

C’est ensuite le retour des élus « Agir pour vivre ensemble »,  Martine Coutanceau, 5èmeadjointe, bien que la subvention ne soit pas passée, remercie Nicole Coneggo d’ « Agir pour vivre ensemble »,  de sa disponibilité pour avoir effectué 4 présentations de la maquette du livre à la Mairie.

Nicole CONEGGO de la liste « Agir pour vivre ensemble »,   reconnaît avoir insisté auprès de la Mairie car elle trouvait regrettable que la commune ne soit pas associée à ce livre proposé par Sébastien FAUTRAT.

5 Réserve parlementaire

Le Maire explique qu’il faut une délibération pour demander une subvention au Sénateur Godefroy dans le projet des salles de sport et de multi-activités.

Tout le Conseil est d’accord pour demander la subvention.

6 RIFSEEP (Régime Indemnitaire)

Le 3ème adjoint explique qu’il réunira la commission Personnel pour étudier l’ensemble des recommandations.

7 Proposition terrain BIHEL

Le Conseil municipal fera une proposition.

8 Contrat assurance statutaire Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale Manche

9  Remplacement adjoint au Maire

Le Maire demande si l’on doit rester à 4 adjoints ou bien voter pour un 5ème adjoint.

Il précise que si le conseil reste à 4 adjoints, les adjoints remontent automatiquement d’un rang.

Didier Prod’homme, au nom de la liste « Agir pour vivre ensemble »,  explique que 4 adjoints est peut être un nombre suffisant pour la bonne marche de la municipalité et que cela fait une économie de 6 000 € par an à la commune, soit 18 000 € jusqu’à la fin de la mandature dans 3 ans.

Cyril Picot au nom de la liste « Agir pour vivre ensemble »,  explique qu’il est dans la commission «  Permis de construire depuis 3 mandats, et qu'il n’a jamais été invité à participer.

Si c’est nommer des vice-présidents pour des commissions qui ne se réunissent pas, c'est inutile.

Ensuite, un vif débat a commencé entre les adjoints qui désiraient  5 adjoints et celui qui en voulait 4.

Le 3ème adjoint, argumentant que le Maire ayant moins d'obligations, n’étant plus Président de communauté de communes, celui-ci pourrait passer plus de temps à la mairie, et désormais, le nombre de 4 adjoints pourrait suffire, mais pour sa part, il ne prendrait pas plus de commissions pour autant.

Ce débat très vif a eu lieu devant les élus de la liste « Agir pour vivre ensemble », qui contemplaient ce spectacle assez désopilant. Les autres conseillers eux aussi comptaient les points, le Maire ayant des difficultés à calmer ses adjoints.

On passe enfin au vote, solution qui permettra de ramener un peu de calme dans cette ambiance quelque peu excessive entre des élus de la même liste…

A la majorité, c’est le nombre de 4 qui sort.

Ce qui donne :

- 1er adjoint, Bernard Dubost           (élu au conseil depuis 1995, adjoint depuis 2001)

- 2ème adjoint, Serge Martin             (élu au conseil depuis 2014, adjoint depuis 2014)

- 3ème adjoint, Claudie Lepaisant    (élue au conseil depuis 2001, adjoint depuis 2014)

- 4ème adjoint, Martine Coutanceau (élue au conseil depuis 2014, adjoint depuis 2014)

Il faut maintenant attribuer les vice-présidences des commissions dont Claude Renouf avait la charge.

Sport-Loisirs : Claudie Lepaisant   

Listes électorales : Bernard Dubost          

Liste électorales de la chambre des métiers : Bernard Dubost   

Délégations :   Bernard Dubost   

3 Déesses : Serge Martin  

Affaires scolaires : Claudie Lepaisant   

Didier Prod’homme, au nom de la liste « Agir pour vivre ensemble »,  ajoute qu’il faudraitmodifier la commission appel d’offres car elle ne respecte pas la loi de la proportionnelle, il faut un titulaire et un suppléant de l’autre liste municipale.

Ce que confirme le Maire, Nicole Coneggo et Didier Prod’homme de la liste « Agir pour vivre ensemble »,  deviennent respectivement membres titulaires et suppléants de la commission appel d’offres.

Le nouveau premier adjoint, Bernard Dubost prend la parole et dit toute sa pensée en ce moment à Claude Renouf et à sa famille.

10 Attribution du marché public — Aménagement extérieurs — VRD dans le cadre de la construction de vestiaires

Le Maire nous informe que M. Laurent, économiste du bâtiment, n’a pas pu venir ce soir pour présenter son projet.

Didier Prod’homme, de la liste « Agir pour vivre ensemble » fait remarquer qu’à chaque fois, c’était pareil, le maître-d’œuvre n’était pas là pour présenter son projet.

L’ouverture des plis de l’appel d’offres qui n’a pas eu lieu en séance établit un projet à 246 000 € HT. (sans la VRD)

Le projet est validé à l’unanimité moins 2 abstentions, sans qu'aucun document n'ait été présenté.

12 Déclassements terrains communaux

Le Maire explique la demande d’une personne qui souhaite un petit bout de terrain.

Le Conseil ira voir sur place.

13 Voeux

Le Maire lit toute une série de vœux qui ont été envoyés à la mairie de Digosville.

14 Questions diverses

Didier Prod’homme, de la liste « Agir pour vivre ensemble », demande où en est le contrat des Francas qui s’est terminé le 31/12/2016 ?

Le Maire, explique qu’il a reçu un courrier le matin même des Francas et que le contrat repart du 1er janvier jusqu’au 31/12/2017 (sans délibération…)

Didier Prod’homme, de la liste « Agir pour vivre ensemble », demande pourquoi Digosville n’est pas représenté dans le bureau communautaire du nouvel EPCI «  Cotentin » ?

Le Maire, explique qu’il a été, disons, un « peu » évincé par ses anciens partenaires de la Communauté de la communes de «  La Saire »…

Didier Prod’homme, de la liste « Agir pour vivre ensemble », constate que Digosville paye maintenant l’addition de sa position quant à la commune nouvelle proposée il y a 2 ans… Tout un chacun pourra juger selon son âme et conscience.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 23h30.

 

L’analyse des élus d’« Agir pour vivre ensemble » :  

Pour ce conseil, on pourra dire que l’on se répète, mais pas d’annonce dans la Presse, ni sur le site internet pour informer la population qu’un Conseil Municipal va se dérouler. Jamais d’invitation au journaliste de la Presse de la Manche pour assister et relater ce qui se passe au Conseil.

La secrétaire de Mairie n’est pas invitée non plus au Conseil pour prendre des notes et relater l’exhaustivité de la séance comme dans beaucoup de Conseils municipaux.

On peut se réjouir de la présence de 16 conseillers sur 19, c’est très bien, car un vendredi soir à 20h pendant les vacances scolaires avec 14 points à l’ordre du jour, ce n’était pas gagné.

Bon, ben, les réjouissances s’arrêteront là…

Le vidéoprojecteur est resté dans son carton, son achat n’aura pas été très rentable… pourtant utile pour présenter les commissions, présenter l’emplacement des terrains BIHEL ou bien encore les plan des vestiaires, qui n’ont même pas circulé au format papier…

Nous avions connu des séances de conseils municipaux atypiques avec des devis qui sont en fait des factures, des délibérations sur des travaux qui commençaient le lendemain, des travaux sans permis de construire, des terrains de tennis bleus qui sont devenus verts, des limiteurs de vitesse à 70 alors que c’est 90, des logements communaux qui restent vacants depuis plus de 2 ans, des monuments funéraires achetés sans délibérations, un emploi d’intervenant des TAP à l’école indemnisé par le club des aînés, des antennes qui sont apparues sans présentation de plans, des stations-services qui débarquent sans prévenir…

Mais là, on n’avait pas encore jamais vu çà…

Un conseil municipal qui commence par une déclaration liminaire par un adjoint envers ses collègues de sa propre liste… alors là, il faut le faire.

Même les élus de la liste d’ « Agir pour vivre ensemble » ne l’avaient jamais fait.

« Pas au courant qu’il y avait un conseil » « Pas participé à l’ordre du jour » « Mis devant un état de fait » « Si cela se reproduit, je demande une audience au Sous-préfet » sont les paroles de l’adjoint en question.

Et la diatribe ne s’arrêtait pas là : « Moi, je n’ai rien à me reprocher »

« Je ne mens pas, jamais », l’adjoint était en forme envers ses collègues…

Le ton du conseil était donné.

Le répit fût de courte durée, juste le temps de passer le devis du taillage de haies du terrain de foot pour 1 750 €…

Le deuxième point, celui du fleurissement allait rallumer la mèche : le projet bien ficelé avec un bon descriptif de la part de l’adjoint au fleurissement n’était pas du goût de l’adjoint à l’information. En effet, pour lui, malgré le fait qu’il y ait des plantes vivaces, l’économie n’est que de 345 € sur un budget de 8 000 €.

On peut comprendre qu’il faut faire des économies pour payer l’ensemble des 2 salles pour un montant de 4 000 000 € mais de là à monter le ton pour 345 €, le jeu n’en vaut pas la chandelle.

Le maire situé entre ses 2 adjoints doit en avoir encore les oreilles qui sifflent…

Les élus d’Agir ne pipant plus mot regardent le triste spectacle.

L’adjoint bien seul dans ce conseil retrouva le sourire quand vint le point sur la subvention concernant le projet de notre livre historique. Sa proposition de subvention par modulation étant approuvée.

En effet, le fait de réaliser une souscription permet d’imprimer au minimum le nombre de livres souscrits, le projet ne pouvant être en déficit, la municipalité n’aura pas à verser de subvention.

Cette subvention aurait permis d’augmenter le tirage du nombre d’exemplaires (plus importante somme d’argent en cumulant souscription et subvention), ce qui aurait permis non seulement de baisser le prix d’édition mais aussi d’augmenter le nombre de livres imprimés, permettant à notre association d’en vendre encore après la souscription.

Tristesse et désolation sont les maîtres mots…

Satisfaction pour l’adjoint d’avoir réussi à troubler les conseillers contre l'avis du Maire et des autres adjoints qui proposaient simplement une subvention de 500 €. Acharnement pathétique à ne pas vouloir subventionner un livre sur la commune.

En effet, le fait de pouvoir éditer un livre par une association permet de recevoir des aides par des partenaires privés, et des subventions par les officines publiques. Ce qui induit automatiquement une baisse de prix du livre puisque subventionné, permettant une meilleure accessibilité à la population, et aussi d’augmenter le tirage permettant encore une fois de faire baisser le prix.

Rendre les connaissances historiques et la culture accessibles à un maximum de personnes en diminuant le coût !

La satisfaction de la personne fût de courte durée lorsque le point du renouvellement des adjoints arriva à l’ordre du jour…

C’était reparti pour une querelle entre les adjoints, révélant au public et aux conseillers la non préparation de cette réunion.

Ce qui donne après beaucoup de discussions :

- 1er adjoint, Bernard Dubost           (élu au conseil depuis 1995, adjoint depuis 2001)

- 2éme adjoint, Serge Martin             (élu au conseil depuis 2014, adjoint depuis 2014)

- 3éme adjoint, Claudie Lepaisant    (élue au conseil depuis 2001, adjoint depuis 2014)

- 4éme adjoint, Martine Coutanceau (élue au conseil depuis 2014, adjoint depuis 2014)

Merci à Bernard DUBOST, le nouveau 1er adjoint pour son petit mot et sa pensée envers Claude Renouf.

Alors, le point positif, c’est la présence de la nouvelle conseillère qui fut un peu perdue, il faut l’avouer, car personne de son équipe ne l’avait mise au courant des dossiers, il a fallu que Nicole Coneggo de la liste « Agir pour vivre ensemble » demande au Maire en fin de séance qu’il serait quand même bien d’intégrer Nadège dans des commissions…

On aura pu constater l'isolement d'un adjoint dans le conseil municipal.

A un moment donné, il faut peut-être en tirer les conséquences car il reste encore 3 ans, et quand on n’a plus la confiance du Maire...

 

Triste spectacle.

 

Déposé le 03/03/2017.